Professeur à la faculté de droit de l’Université Paris 8
Avocat au barreau de Paris
courriel : bertrand.warusfel(at)univ-paris8.fr
Responsabilités scientifiques :
Vice-Président de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
Chercheur au Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8)
Chercheur associé et membre du conseil scientifique de l’Institut de recherches en propriété intellectuelle IRPI-Centre Henri Desbois (Université Paris II)
Membre du comité de rédaction des Cahiers de la sécurité et de la justice (INHESJ)
Membre du comité de rédaction de la Revue Propriétés Intellectuelles
Enseignements dans le domaine de la défense et de la sécurité :
Droit de la sécurité nationale (Master 2, Université de Lille)
Droit de la sécurité nationale (Master 2, Paris 2)
Ouvrages dans le domaine de la défense et de la sécurité :
(dir. avec Olivier Forcade) Le droit du renseignement, Documentation française, 2020
(dir. avec Florent Baude) Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018
Commentaire du Livre VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, (5ème édition, 2023)
(dir, avec Sébastien-Yves Laurent) Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016
Commentaire des Livre II et VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, (2ème édition, 2016)
(dir.) Le renseignement : Guerre, technique et politique (XIXe – XXe siècles), Lavauzelle, 2007
(dir.) Le renseignement français contemporain – Aspects juridiques et politiques, Ed. L’Harmattan, 2003 (rapport introductif)
Contre-espionnage et protection du secret – Histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Editions Lavauzelle, 2000 (extraits sur gallica.bnf.fr)
Le secret de la défense nationale – Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d’information, Thèse de doctorat d’Etat, Université Paris V-René Descartes, 1994 (prix Maurice Picard de la Chancellerie des Universités de Paris, 1995)
Publications dans le domaine de la défense et de la sécurité :
Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie française, in Grégoire Calley & Florence Poirat. Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Ed. Pedone, 2033, pp. 59-74
« Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaire », in Vincent Cattoir-Jonville (dir.), Cedant Arma Togae – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, Ed. L’Harmattan, 2023, pp. 479-503.
« Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenne » in Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022, pp. 161-173
« Construire un droit démocratique de la sécurité nationale », Les Champs de Mars : revue d’études sur la guerre et la paix, 2022, 2021/1 (36), pp.19-41
« Droit du renseignement : entre imperfections et avancées« , 22 mars 2022 sur le blog Chemins publics
« La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale », in Sébastien-Yves Laurent. Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, ISTE, 2021
« Droit du renseignement : entre imperfections et avancées », sur le blog Chemins publics, mars 2022
« De la défense à la sécurité nationale », in Revue Défense nationale, 2021/10, n° 845, pp. 11-17
« La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale » in La semaine juridique – administrations et collectivités territoriales, 2021
(Avec Olivier Forcade & Sébastien-Yves Laurent), « Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique », Esprit, juin 2021
« Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle » in Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2021
« Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ? » in Muriel Rambour (dir.), Sûreté et sécurité des installations nucléaires civiles, Mare & Martin, 2020
« Gérons la crise de sécurité nationale, pas la guerre », tribune sur le site Hestia Expertise, mars 2020
« La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale », Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2019
« Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d’administration publique, n° 167, 2018/3, pp. 551 à 564
« Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme », sur le site hestia.hypotheses.org
« The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism » in Ian Leigh & Njord Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century – Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
« Le contentieux de la sécurité nationale », in B. Warusfel, F. Baude (dir.), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018, pp. 180-194
« Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119
« Contraintes juridiques et culture du secret comme freins à l’échange de données de sécurité en Europe », in C. Chevallier-Gevers, L’échange des données dans l’Espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne, Mare & Martin, 2017, p. 425-442
« La (re)définition d’un droit du renseignement », in Julie Alix & Olivier Cahn, L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme – Implications juridiques, Dalloz, 2017, pp. 151-160
« La lutte antiterroriste et l’État de droit » (débat avec Michel Debacq, François Saint-Bonnet et Antoine Garapon) Esprit, 2017/9, n°437, pp. 86-100
« Secret de défense, sécurité nationale et nouvelles technologies », in Catherine Blaizot-Hazard, Les NTIC face aux droits et libertés fondamentaux à travers le prisme du secret, Institut universitaire Varenne, 2017
« Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement », in M. Conan & B. Thomas-Tual (dir.) Annuaire 2016 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2016, pp. 405-423.
»Le cadre juridique incertain des actions spéciales », publication sur le blog Hestia.hypothèses.org, 9 mars 2016
« La légalisation du renseignement en France (1991-2015) » in S-Y. Laurent & B. Warusfel, Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016, pp. 187-213
« La cryptologie au cœur de la cybersécurité : enjeux et choix », Revue de la gendarmerie nationale, décembre 2015, n° 254, pp. 107-114
»Justice et sécurité nationale : l’apport de la loi sur le renseignement », Cahiers de la sécurité et de la justice, n° 31, 2015, p. 69
« L’exploitation du dossier Farewell et le renforcement des contrôles sur les échanges technologiques sensibles », in Patrick Ferrant (dir.), Farewell – Conséquences géopolitiques d’une grande opération d’espionnage, CNRS Éditions, 2015, pp. 183-192
« Loi sur le renseignement : des avancées essentielles, au-delà des malentendus », publication sur le blog Hestia.hypothèses.org, 11 avril 2015
« La Douane et le contrôle des exportations de matériel de guerre et de technologies sensibles », in O. Gohin & B. Pauvert (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, PUAM, 2015, pp. 41-54
« La dimension juridique des études sur le renseignement » in G. Arboit (dir.), Pour une école française du renseignement, Ellipses, 2014, pp. 79-94
Chapitres « Les traitements de données personnelles », « L’identification et la surveillance », « Les interceptions de correspondance », in Pascal Mbongo (dir.) Traité de droit de la police et de la sécurité, LGDJ, 2014
« L’entrée de l’Union européenne dans les champs de la défense et de la sécurité », Cahiers de la sécurité et de la justice, 1er semestre 2014, n° 27-28, pp. 189-198
« Les implications juridiques et institutionnelles de la notion de sécurité nationale », in Chr. Vallar & X. Latour (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2013, PUAM, 2014, pp. 17-30.
« Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité », contribution au 21ème rapport d’activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014
« Pour un véritable secret de sécurité nationale », in Administration – Revue de l’administration territoriale de l’État, n° 239, septembre-octobre 2013, pp. 76-78
« La sécurité nationale, nouveau concept du droit français », in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l’honneur de Pierre-André Lecocq, Lille2, décembre 2011, pp. 461-476
« Le cadre juridique des relations entre défense et sécurité nationale », Cahiers de la sécurité, n° 14, INHESJ, décembre 2010, pp. 61-67
« Renseignement et état de droit », Cahiers de la sécurité, n° 13, INHESJ, juillet-septembre 2010, pp. 114-121
« La protection des réseaux numériques en tant qu’infrastructures vitales », Sécurité & Stratégie, n° 4, novembre 2010, pp. 31-39
Interventions récentes dans le domaine de la défense et de la sécurité :
« Naissance d’une culture juridique nationale du renseignement : entre tradition française et influence européenne« , intervention au séminaire En hommage à l’amiral Pierre Lacoste : La culture française du renseignement, définitions, usages et comparaisons, Sorbonne Université, 6 octobre 2020
Quelles réformes pour le droit du renseignement ? », intervention au 8ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense, Université Lyon 3, 25 septembre 2020
« La logique de la loi de 2015 relative au renseignement« , intervention au colloque Le droit du renseignement, Académie du renseignement, 8 février 2019
« Le Gouvernement secret (1/5) : Les enjeux contemporains du renseignement« , entretien (avec Antoine Garapon), France Culture, 1er avril 2019
« La protection légale des secrets de l’État », intervention au séminaire Les archives face aux secrets de l’État, Projet Archives et droit internationale, Université Paris Lumière, Université Paris 8, 22 novembre 2018
« La coopération transatlantique en matière de renseignement et de lutte contre le terrorisme », intervention au colloque Les relations Union Européenne – Amérique du Nord en matière de sécurité, Ecole d’automne sur l’Union européenne, Université Laval (Québec), 2 novembre 2018
Intervention au colloque Sigint Intelligence transnational activities in France and Europe: A changing landscape, Sciences Po / CERI, 24 septembre 2018
« Les aspects juridiques de la cyberdéfense », intervention à la 4ème Université Defence Security Cyber, Université de Bordeaux, 29 juin 2018
« Le contentieux de la sécurité nationale », intervention au 5ème colloque annuel de l’AFDSD, Lille, 28 septembre 2017 (publié dans l’Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense)
« Le contrôle de la collecte du renseignement et de son exploitation », intervention au colloque Le contrôle et l’évaluation de la politique publique de renseignement, DPR / CNCTR, Assemblée nationale, 22 mars 2017
« La redéfinition du renseignement », intervention au colloque L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme – Implications juridiques, Colloque international ANR, Université Lille 2 (CRDP), Lille, 10 février 2017
»Contraintes juridiques et culture du secret, comme freins à l’échange de données de sécurité en Europe », intervention au colloque sur l’échange de données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne, CESICE, Université Grenoble-Alpes, 18 novembre 2016 (résumé)
»Le renseignement extérieur dans les lois sur le renseignement de 2015 », intervention au séminaire METIS, Centre d’histoire de Sciences-Po, 13 juin 2016
»État d’urgence : quand le droit rencontre la crise », rapport de synthèse du séminaire L’État d’urgence, nécessité de la sécurité et de la défense, AFDSD, Université Paris 2, 31 mars 2016
« Les réponses juridiques et judiciaires au cyberterrorisme« , intervention à la Conférence internationale sur le renforcement de la cybersécurité et de la cyberdéfense dans l’espace francophone, Organisation internationale de la francophonie, Abidjan, 8-10 février 2016
« Le pouvoir législatif face à la sécurité : rôle, ambitions et perspectives d’évolution », intervention au séminaire Parlement et sécurité, IHEDN, 11 janvier 2016
Rapport de synthèse au colloque La sécurité, 3ème colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École doctorale 101 de l’Université de Strasbourg, 11 décembre 2015
« La décision du Conseil constitutionnel français du 23 juillet 2015 sur la loi relative au renseignement », intervention au 2ème séminaire franco-belge de droit et pratiques comparées de sécurité et de défense, Université de Gand, 17 novembre 2015
« Après la loi sur le renseignement : quel bilan, quelles perspectives ? », Intervention à l’Académie diplomatique internationale, 7 octobre 2015
»L’espionnage, la face cachée d’un monde en réseau », conférence au Collège universitaire de Sciences-Po – Campus euro-américain, Reims, 18 décembre 2014
« La sécurité numérique, objectif politique et enjeu juridique dans l’Union européenne », intervention au séminaire franco-belge de droit et pratiques comparées de sécurité et de défense, Université de Lille 2, 20 novembre 2014
« Constitution, politique et défense », intervention devant la session nationale, Institut des Hautes Études de la Défense nationale (IHEDN), 19 septembre 2014
Audition par la délégation parlementaire au renseignement, 26 juin 2014 (Rapport pour l’année 2014, document Assemblée nationale n° 2482 / document Sénat n° 201, 2014, p. 32)
« La construction progressive d’un droit européen de la défense et de la sécurité », intervention au colloque Transformations et réformes de la sécurité en Europe, Université de Bordeaux, 15 -16 mai 2014
Audition par le groupe de travail sénatorial sur les forces spéciales, Sénat, 4 mars 2014 (document Sénat n° 525, mai 2014)
« La légalité du renseignement ouvert en question », intervention au séminaire METIS, Centre d’histoire de Sciences-Po, 27 mai 2013
Coordination scientifique et organisation de la journée d’études Modernisation et cadre juridique du renseignement en France, Centre Droit et Perspectives du droit – Equipe de recherches en droit public (CRDP-ERDP), Université Lille 2, 4 avril 2013
« La guerre froide technologique : entre embargo du COCOM et renseignement scientifique et technique », intervention dans le séminaire doctoral IRHiS Entre idéologie et stratégie : enjeux économiques de la Guerre froide, 20 mars 2013, Université Lille 3
« Droit du cyberespace – entre réactivité et proactivité de la loi », intervention au 5ème Forum International sur la Cybersécurité, Lille, 28 janvier 2013
Audition par la mission d’information sur l’évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement, 11 octobre 2012 (Assemblée nationale, commission des lois, document n° 1022, 14 mai 2013, p. 202)
« Prisonniers et renseignement au XXème siècle », conférence dans le cadre des Rendez-vous de l’Histoire : La captivité de guerre, des guerres puniques à l’Afghanistan, IRSEM/France Culture, 22 mai 2012
« Dimensions juridiques de la politique européenne de défense et de sécurité globale » intervention dans le panel European Governance and Global Security, Congrès de l’Association internationale de sciences politiques (IPSA), Luxembourg, 19 mars 2010