Les mutations du droit applicable à la contrainte – Colloque Gendarmerie nationale, Dijon 26 novembre 2019
Centre de recherche de l’École des officiers de la Gendarmerie nationale (CREOGN) associé au Centre Innovation et Droit de la Faculté de droit, sciences économique et politique de l’Université de Bourgogne (CID) et au Centre d’études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal de l’Université Côte d’Azur (CERDACFF), organise – avec le soutien de l’AFDSD – un colloque à l’école de gendarmerie de Dijon.
Il sera consacré au cadre juridique de la mise en œuvre de la contrainte par les gendarmes et à ses évolutions profondes (notamment la loi anticasseurs, le développement de la contrainte préventive, l’investissement de l’espace dématérialisé ou la mise en concurrence du juge judiciaire et du juge administratif).
Programme et inscriptions au colloque de Dijon (26 novembre 2019)
7ème colloque annuel de l’AFDSD à Greoble les 26 et 27 septembre 2019
Le 7ème colloque annuel de l’AFDSD se tiendra à l’Université de Grenoble Alpes les 26 et 27 septembre 2019 sous la direction scientifique du Pr Jean-Christophe Videlin, professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, administrateur de l’AFDSD et de Delphine Dechaux-Dutard, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes
NOUVEAU : Le droit de la sécurité et de la défense en 2013 (en ligne)
Mise en ligne sur ce site des actes du 1er colloque de l’AFDSD, publié sous le direction de Christian Vallar et de Xavier Latour aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille (PUAM, 2014)
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Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles (Colmar, 22 novembre 2019)
Le CERDACC de l’Université de Haute-Alsace organise à Colmar avec le soutien de l’AFDSD un colloque sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles le 22 novembre 2019, sous la direction scientifique de Muriel Rambour.
Bertrand Pauvert (Univ. de Haute-Alsace) et Bertrand Warusfel (Univ. Paris 8), membres de l’AFDSD, interviendront lors de cette manifestation scientifique.
Programme et bulletin d’inscription au colloque de Colmar
Colloque sur l’usage des armes, le 12 juin 2019 à Paris organisé par le CELT Saint-Cyr
Anne-Sophie Traversac (Université Paris II, administratice de l’AFDSD) assure la direction scientifique du colloque du 12 juin 2019 au Musée de l’Armée. Le but de ce colloque est, après un rappel historique des évolutions de l’usage des armes à feu par les forces de sécurité, d’étudier les apports de la loi du 28 février 2017 puis d’ouvrir le débat sur le rôle des armées sur le territoire national et enfin de présenter le rôle des autres acteurs de la sécurité, police municipale, sociétés privées et de leur armement dans certains cas.
L’AFDSD apporte son soutien à cette manifestation scientifique à laquelle plusieurs membres de l’AFDSD (dont son Président le Pr Olivier Gohin, mais aussi Florent Baude, Jérôme Millet, Marc-Antoine Granger et Bertrand Pauvert) interviendront.
La sécurisation des infrastructures d’approvisionnement, colloque à l’Université de Haute-Alsace (Mulhouse) le 29 mai 2019
Le CERDACC de l’Université de Haute-Alsace organise avec le soutien de l’AFDSD un colloque sur la sécurisation des infrastructures d’approvisionnement le 29 mai 2019, sous la direction scientifique de Muriel Rambour et de Bertrand Pauvert, avec notamment les interventions de membres de l’AFDSD, comme le général (2S) Marc Watin-Augouard (EOGN) et de Bertrand Pauvert (Univ. Haute-Alsace).
Programme et inscriptions du colloque du 29 mai 2019
L’AFDSD co-organise un colloque sur « Singularité(s) des finances de la défense et de la sécurité », le 2 juillet 2019 à Montpellier
Ce colloque co-organisé avec la Société Française de Finances Publiques (SFFP) aura lieu durant son Université d’été (Montpellier, jiullet 2019). Y interviendront notamment les Pr. Matthieu Conan et Jean-Christophe Videlin.
Programme du colloque du 2 juillet 2019
Le 6ème séminaire de l’AFDSD sur l’Europe de la sécurité et de la défense (le 28 mars 2019 à Paris II)
Le 6ème séminaire annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) est organisé avec le concours de l’Institut des Hautes Études Internationales (IHEI) de Paris II.
Il se tiendra le jeudi 28 mars dans la Salle des Conseils (2e étage, escalier M) de l’Université Panthéon-Assas
Les actes du 5ème séminaire de l’AFDSD consacré à la programmation financière de la sécurité et de la défense (en ligne)
Pour favoriser la diffusion des travaux de l’AFDSD, les textes des différents séminaires spécialisés organisés annuellement par l’AFDSD seront désormais publiés en ligne.
Nous commençons cette publication électronique avec les principaux textes issus du 5ème séminaire AFDSD organisé à Paris 1 le 29 mars 2018 sous la direction du Professeur Matthieu Conan.
Programme et textes du 5ème séminaire AFDSD du 29 mars 2018
Le droit du renseignement – Colloque de l’Académie du renseignement (8 février 2019)
L’Académie du renseignement organise le 8 février 2019 (de 8h30 à 18h30) un colloque consacré au droit du renseignement à l’Ecole militaire. Ce colloque est organisé avec le soutien de l’AFDSD, dont plusieurs membres interviendront à cette occasion ( les Pr. Olivier Gohin, Bertrand Warusfel et Xavier Latour)
Programme (et lien pour l’inscription) pour le colloque de l’Académie du renseignement
Parution des actes du colloque « Le garde particulier – entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires »
Les actes du colloque co-organisé par Bertrand Pauvert (Université de Haute Alsace) et Muriel Rambour le 14 mars 2018 à Mulhouse, avec le soutien de l’AFDSD sont sortis aux éditions de l’Institut Varenne.
Publication de l’annuaire 2018 du droit
de la sécurité et de la défense
Est paru aux Editions Mare & Martin, l’annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense. Ce volume, coordonné par le professeur Bertrand Warusfel (Vice-président de l’AFDSD et professeur à l’Université Paris 8) et Florent Baude (Université de Lille) regroupe les actes du 5ème colloque annuel de l’AFDSD organisé les 28-29 septembre 2017 à Lille.
Sommaire et introduction de l’annuaire 2018
Commande sur le site des Editions Mare & Martin
Publication des membres (2019)
Florence Nicoud, « L’exemple de l’indemnisation des victimes d’attentats dans le cadre du contentieux de la responsabilité administrative », in Le juge et la sécurité nationale, M.-O Diemer, C. Vallar, X. Latour (dir.), Mare & Martin 2019 (à paraître)
Florence Nicoud, « Regard croisé sur la sécurité des transports terrestres et aériens » in Transport et sécurité, L. Siguoirt (dir.), 2019, pp. 167-178
« Le gouvernement secret », série d’entretiens, France Culture (1er-5 avril 2019), avec notamment les interventions des Pr. Bertrand Warusfel et Sébastien-Yves Laurent
Jérôme Millet, « La loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et garantir le maintien de l’ordre public lors des manifestations : une loi « anti-casseurs » ? », JCP A, n° 16, avril 2019
Jérôme Millet, « L’accès des maires aux fiches S : des évolutions maîtrisées, une révolution évitée », JCP A, 28 janvier 2019, act. 57
Xavier Latour, « La participation des personnes privées au contrôle des migrations en France », AJDA, 2019 p.264
Olivier Renaudie, « La création d’une police municipale à Paris. Une perspective juridique », JCP A, 11 février 2019
Bertrand Warusfel, « Les enjeux de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d’administration publique, 2018/3, n° 167, pp. 551 à 564
Olivier Renaudie, « Forces armées et sécurité intérieure », in Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains – Mélanges en l’honneur du professeur Jean-François Seuvic, (Bruno Py et Frédéric Stasiak, dir.), Editions universitaires de Lorraine, 2018