Le 7ème colloque annuel de l’AFDSD se tiendra à l’Universit de Grenoble Alpes les 26 et 27 septembre 2019 sous la direction scientifique de
Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes
et de Jean-Christophe VIDELIN, professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, administrateur de l’AFDSD
Université Grenoble Alpes
Bâtiment Stendhal Amphi 2 et 3
Faculté de droit Salle B212 – B214
1086 Avenue centrale
38400 SAINT-MARTIN d’HÈRES
PROGRAMME
Jeudi 26 septembre 2019
13h30 Ouverture
Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes, coordonnatrice du colloque
Patrick LÉVY, professeur de médecine, président de l’Université Grenoble Alpes
Accueil du colloque
David DECHENAUD, professeur de droit à l’Université Grenoble Alpes, doyen de la Faculté de droit
Allocutions des directeurs de laboratoire de soutien :
Nicolas KADA, directeur du Centre de recherches juridiques (CRJ) et Théodore CHRISTAKIS, directeur du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), professeurs de droit à l’Université Grenoble Alpes
Présentation des travaux: Jean-Christophe VIDELIN, professeur de droit à l’Université Grenoble Alpes, vice-doyen de la Faculté de droit, coordonnateur du colloque
14h30 Atelier n° 1 – Droit de la police et de la sécurité intérieure
Président : Xavier LATOUR, professeur de droit public, doyen de la faculté de droit et de science politique de Nice
Rapporteur : Nadine DANTONEL-COR
Le pouvoir de police ne se délègue-t-il vraiment pas ?
Bertrand PAUVERT, maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse
L’enquêteur de droit privé : un auxiliaire privé ?
Asma BOUDAYA, doctorante à l’Université Grenoble Alpes
Professionnels de santé et sécurité dans les hôpitaux publics
Pierre BOURDON, professeur de droit public à l’Université du Mans
La liberté de manifestation à l’épreuve des lois anti-casseurs
Florence NICOUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Nice-Côte d’Azur
La police des baignades
Nadine DANTONEL-COR, maître de conférences de droit public à l’Université de Lorraine à Metz
La police des immeubles menaçant ruine
Florian POULET, professeur de droit public à l’Université d’Évry-Val d’Essonne
14h30 Atelier 2: Technologies et sécurité nationale
Président : Olivier RENAUDIE
Rapporteur : Laurent TRIGEAUD
Le régime des armes nucléaires, mésologiques, biologiques, chimiques (NMBC)
David CUMIN, maître de conférences de droit public à l’Université de Lyon III- Jean Moulin
Vidéoprotection par drones : démarche sécuritaire ou liberticide ?
Cassandra ROTILY, doctorante en droit public à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse
Intelligence artificielle et défense
Anne CAMILLERI, professeur de droit public à l’Université de Paris XIII à Villetaneuse
Réseaux sociaux, adversaires ou partenaires ?
Marc WATIN-AUGOUARD, général d’armée (2S) de la Gendarmerie nationale, directeur du CREOGN
Les compétitions de jeux vidéo sont-elles une loterie ? La réponse du code de la sécurité intérieure
Olivier RENAUDIE, professeur de droit public à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne
Les premiers pas de Definvest, le fonds d’investissement du ministère des Armées, géré par la Banque publique d’investissement (BPI France)
Laurent TRIGEAUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Paris II -Panthéon-Assas
17h30– 18h00 : Pause
Vendredi 27 septembre 2019
9h00 Atelier 3: Enjeux institutionnels, enjeux opérationnels
Président : Franck DURAND
Rapporteur : Florent BAUDE
Le rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur : retour sur la loi du 3 août 2009
Jérôme MILLET, docteur en droit, sous-préfet de Lodève (Hérault)
La participation citoyenne à la sécurité
Franck DURAND, maître de conférences de droit public à l’Université de Champagne-Ardenne, directeur de l’IPAG de Reims
Les traités et accords bilatéraux de défense conclus par la France
Florent BAUDE, maître de conférences de droit public à l’Université de Lille
Légalité de la frappe dans les conflits armés, aspect pratique : l’application du point de vue de l’opérationnel au contact Alban LEDUC, capitaine de frégate à l’État-major de la Marine – ministère des Armées
Cadre et enjeux juridiques des actions de contre-ingérence des forces en contexte multinational
Nicolas LE SAUX, docteur en droit, président d’ATAO
La gestion des défis posés par la lutte contre le terrorisme en Afrique de l’Ouest : Réflexions à partir des cas burkinabé et malien
Mahamane COULIBALY, maître-assistant à l’Université de Bamako (Mali), administrateur national chargé des droits de l’Homme à la MINUSMA, et Maxime SOMDA, doctorant à l’Université Grenoble Alpes
9h00 Atelier 4: Méthodologie de la recherche en sécurité et défense
Président : Christian VALLAR, professeur de droit public, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique de Nice Rapporteur : Anne-Sophie TRAVERSAC
L’utilisation de la méthode quantitative et des bases de données pour appréhender les questions de défense et de sécurité internationale
Mayeul KAUFFMANN, docteur en sciences économiques, chercheur au CESICE – Université Grenoble Alpes
Étudier la défense en science politique : la problématique des entretiens de recherche et de leur réutilisation
Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes
Méthode économique et recherche sur la défense
Julien MALIZARD, chercheur à la chaire d’Économie de défense de l’HEDN
Faire de la recherche sur la défense en droit public
Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences à l’Université de Paris II – Panthéon-Assas
Le particularisme du droit pénal de la sécurité et de la défense – exemple d’une recherche sur et par l’exception
Christophe AUBERTIN, maître de conférences de droit privé à l’Université de Paris V – Descartes
L’approche de la sécurité et de la défense par la sociologie : l’exemple du Service National Universel
Sébastien JAKUBOWSKI, professeur des universités, directeur de l’ESPE Lille – Nord de France
13h30- 15h00 : Rapports de synthèse et discussion
Président: Jean-Christophe VIDELIN
Atelier 1 : Rapport de Nadine DANTONEL-COR
Atelier 2 : Rapport de Laurent TRIGEAUD
Atelier 3 : Rapport de Florent BAUDE
Atelier 4 : Rapport de Anne-Sophie TRAVERSAC
15h00 : Conférence publique
Pierre-Joseph GIVRE, général de brigade, commandant la 27ème Brigade d’infanterie de montagne (BIM)
16h00 : Clôture du colloque
Olivier GOHIN, professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de l’AFDSD
Téléchargement du programme du 7ème colloque – Grenoble 2019
Inscription obligatoire à prendre auprès du secrétaire du colloque d’ici au vendredi 20 septembre 2019 inclus par courriel :
cesice@univ-grenoble-alpes.fr
ou crj@univ-grenoble-alpes.fr
ou par courrier : Secrétariat du 7ème colloque annuel de l’AFDSD Faculté de droit – CRJ
BP 47, 38040 GRENOBLE Cedex 9