JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
Séance d’ouverture:
Général de division Emmanuel CHARPY
Sous-Directeur en charge du Pôle formation de la Direction des ressources humaines de l’Armée de Terre (DRHAT), ancien Commandant des écoles militaires de Saumur et de l’école de cavalerie, Commandant de l’Académie militaire de Saint-Cyr-Coëtquidan.
Xavier LATOUR,
Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de Nice, Président de l’AFDSD
Atelier 1 : Libertés individuelles et collectives
Présidence : Jean-Christophe VIDELIN Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Doyen de la Faculté de droit de Grenoble, administrateur de l’AFDSD
Rapport : Messaoud SAOUDI
L’individualisation du militaire : regards juridiques Jean-Christophe VIDELIN, professeur à l’Université Grenoble-Alpes, doyen de la Faculté de droit de Grenoble, administrateur de l’AFDSD
Contrôles d’identité et stratégie de sécurité publique Messaoud SAOUDI, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean-Moulin – Lyon III
Le droit au service de la lutte contre la délinquance dans les ensembles d’habitation Xavier LATOUR, professeur à l‘Université de Côte d’Azur, doyen de la Faculté de droit et de science politique de Nice, président de l’AFDSD
Sécurité civile et propriété privée Jean ROOS, Docteur en droit public de l’Université Côte d’Azur, secrétaire de l’AFDSD
Réquisition ou assignation lors d’une grève ou d’autres mouvements sociaux Pierre BOURDON, professeur de droit public à l’Université CY Cergy-Pontoise
Les forces morales dans les sociétés militaire et civile : regard sociologique Axel AUGÉ, maître de conférences HDR de sociologie à l’Académie militaire de Saint-Cyr, directeur de l’Observatoire des Forces Morales (CReC Saint-Cyr)
Atelier 2 : Armement et renseignement
Présidence : Bertrand WARUSFEL Professeur à l’Université Vincennes-Saint-Denis (Paris 8), avocat, vice-président de l’AFDSD
Rapport : Béatrice GUILLAUMIN
La formation juridique des militaires, entre histoire et actualité – L’exemple des élèves de l’École militaire spéciale de Saint-Cyr au XIXe siècle Laurent REVERSO, professeur d’histoire du droit à l’Université de Toulon
Le droit français des munitions Guillaume GAUTHIÉROT, capitaine de l’Armée de terre, commandant d’unité au Groupement Munitions de Brienne-le-Château
L’organisation des exportations d’armement Fouad EDDAZI, maître de conférences de droit public à l’Université́ d’Orléans, Centre de recherche juridique Pothier
Au seuil de la destruction massive – Le dilemme de la catégorisation de l’arme nucléaire Benoît GRÉMARE, docteur en droit , chercheur associé à l’Institut d’Études de Stratégie et de Défense – Université Jean-Moulin – Lyon III
La place de la communauté militaire au sein de l’appareil français de renseignement Béatrice GUILLAUMIN, maitre de conférences de droit public à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
L’ingérence économique : mesure(s) et contre-mesures dans la France du XXIe siècle Laurent DROUVOT, docteur en droit, officier de police judiciaire à la Direction interdépartementale du Var
Au-delà du conflit : défis de la guerre juridique pour les agences de contre-espionnage dans les démocraties Nicolas LE SAUX, docteur en droit, président d’ATAO, chercheur associé au CERDACFF, administrateur de l’AFDSD
Atelier 3 : Relations internationales et politique comparée
Présidence : Olivier GOHIN Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas, président d’honneur de l’AFDSD
Rapport : Reine WAKOTE
L’usage de la force dans la troisième dimension face au droit international Pascal DUPONT, docteur en droit, commissaire général des armées (2S), secrétaire général de la Société française de droit aérien et spatial
Les administrations douanières entre éthique et déontologie Franck DURAND, maître de conférences HDR de droit public à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, administrateur de l’AFDSD
Aspects récents de la lutte contre l’immigration irrégulière
Marc-Antoine GRANGER, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Côte d’Azur, administrateur de l’AFDSD
L’état de guerre en droit constitutionnel belge : involutions d’un régime anachronique et perspectives d’évolutions
Nicolas BERNARD, référendaire à la Cour constitutionnelle de Belgique
Le réveil de la défense allemande Reine WAKOTE, maître de conférences de droit public à l’Université de Lorraine à Metz
« Aux armes, citoyens ! ». Les dispositifs juridiques d’engagement des citoyens pour la défense de la nation : approche de droits français et comparé Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas, trésorière de l’AFDSD
Fin d’après-midi
Assemblée générale ordinaire de l’AFDSD
Conseil d’administration de l’AFDSD
VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024
Atelier 4 : Droit des conflits armés
Présidence : Pascale MARTIN-BIDOU Maître de conférences HDR de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas, administratrice de l’AFDSD
Présentation du Manuel de droit des opérations militaires Joris CUZIN, commissaire en chef de 2e classe, Chef du bureau du droit des conflits armés, Direction des affaires juridiques, Ministère des Armées.
Analyse critique du Manuel de droit des opérations militaires. Le problème du discernement des combattants ennemis David CUMIN, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean-Moulin – Lyon III, administrateur de l’AFDSD
Retex d’un conseiller juridique opérationnel (Legad) sur un théâtre d’opération
Commissaire principal Clément LEMESLE, instructeur de droit des conflits armés, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
Le Manuel et l’opérationnel Intervenant à confirmer
L’hybridation du droit des conflits armés : quel droit pour les opérations multi-milieux ou multi-champs ? Philippe Ch.-A. GUILLOT maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Rouen-Normandie, détaché à l’École de l’Air et de l’Espace, Centre de recherche de l’École de l’Air (Créa, UR 09.401)
Transfert d’armements et conflits armées : état juridique des lieux Laurent TRIGEAUD, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas
La prise en compte du corps dans les conflits armés Hélène TERROM, docteur en droit, enseignant-chercheur en droit public à l’Université catholique de l’Ouest à Angers (CREDO), chercheur associé au CReC, administratrice de l’AFDSD
Séance de clôture du colloque
Restitution des ateliers et débats
Président : Xavier LATOUR
Atelier 1 : Messaoud SAOUDI
Atelier 2 : Béatrice GUILLAUMIN
Atelier 3 : Reine WAKOTE
Atelier 4 : Pascale MARTIN-BIDOU
Conférence publique :
Retour d’expérience : les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Daniel PARPAILLON, Colonel, Commandant en second de l’État-major interarmées du territoire national métropolitain
Propos conclusifs du Président de l’AFDSD
Programme et inscription au colloque des 26-27 septembre 2024