Les archives et les secrets de l’État – séminaire thématique du programme Archives et droit international (Université Paris 8, 22 novembre 2018)
Ce séminaire consacré à l’articulation juridique du droit des archives publiques avec les secrets de l’État, et en particulier le secret de la défense nationale est organisé par le Pr. Bertrand Warusfel, avec le soutien de l’AFDSD, et y interviendront également Marion Veyssière (Archives nationales) et le Pr. Maurice VaÏsse (ScPo Paris).
Le programme du séminaire du 22 novembre 2018
Vidéos des interventions du séminaire (en ligne sur le site Archives et droit international)
Le juge et la sécurité nationale, colloque à l’Université de Nice les 25/26 octobre 2018
Le CERDACFF de l’Université de Nice – Sophia Antipolis, organise, sous la direction scientifique des Professeurs Pauline Türk, Christian Vallar, Xavier Latour et de Marie-Odile Diemer (MCF Université de Nice) un colloque, soutenu par l’AFDSD, consacré au juge et à la sécurité nationale. Y interviendront également plusieurs autres membres de l’AFDSD comme Florence Nicoud, Marc-Antoine Granger et le Pr. Bertrand Warusfel
Programme et inscriptions au colloque de Nice des 25/26 octobre 2018
La gendarmerie outre-mer : diversité territoriale et singularité institutionnelle – Le cas de la Polynésie française, colloque du 8 Novembre 2018
Le Pr. Xavier Latour co-organise scientifiquement avec Sarah-Marie CABON, maître de conférences à l’Université de Polynésie française (UPF) et le Centre de recherches de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale (CREOGN) un colloque le 8 novembre 2018 sur le campus de l’Université de Polynésie française (Tahiti).
Programme du colloque du 8 novembre 2018
Le 6ème colloque annuel de l’AFDSD à Bordeaux les 27 et 28 septembre 2018
Le nouveau colloque annuel de l’AFDSD se déroulera à l’Université de Bordeaux les 27 et 28 septembre prochain sous la direction des Professeurs Valérie Malabat et Sébastien-Yves Laurent (membre de l’AFDSD).
Programme et inscriptions au colloque de Bordeaux (27-28 septembre 2018)
L’administration militaire : l’exemple du commissariat dans l’Armée de l’Air (colloque à Lille les 15/16 novembre 2018)
Avec le soutien de l’AFDSD, l’Amicale des commissaires de l’air et commissaires des armées/air (AMICAA) organise à la Faculté de droit de Lille les 15 et 16 novembre 2018 son colloque sur l’administration militaire, avec notamment les interventions du Pr. Vincent Cattoir-Jonville (Université de Lille) et du CG (2S) Olivier Leclercq (ancien professeur associé à la faculté de droit de Lille 2), membres de l’AFDSD.
Inscriptions au colloque AMICAA
5ème séminaire spécialisé de l’AFDSD : la programmation financière de la sécurité et de la défense, 29 mars 2018, Université Paris 1
Ce 5ème séminaire de l’AFDSD est organisé et hébergé par le département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques de l’Institut de recherche juridiques de la Sorbonne (IRJS) de l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il est dirigé scientifiquement par le Pr. Matthieu Conan (Université Paris 1), membre fondateur et trésorier de l’AFDSD. Il sera ouvert et présidé par le Pr. Jacques Buisson, professeur émérite à l’Université Paris Descartes, ancien Vice-Président de l’AFDSD.
Programme et textes du séminaire AFDSD du 29 mars 2018
Publication du Code commenté de la sécurité intérieure (3ème édition, avril 2018)
Les éditions Lexis Nexis publient début avril la 3ème édition commentée du Code de la sécurité intérieure.
Comme pour les deux précédentes éditions, c’est une équipe d’universitaires et de professionnels de l’AFDSD qui assure, sous la direction des Pr. Olivier Gohin et Xavier Latour, cette nouvelle édition 2018.
Pour commander la nouvelle édition 2018 du CSI commenté.
Mise en ligne des articles publiés dans la revue Droit & Défense entre 1993 et 2003
Afin d’offrir au public contemporain l’accès aux travaux sur le droit et les politiques de défense et de sécurité menés il y a plus de vingt ans au sein du Centre Droit & Défense de l’Université Paris V, le site de l’AFDSD a mis en ligne l’ensemble des articles de la revue Droit & Défense.
Accès aux articles de la revue Droit & Défense de 1993 à 1998
Accès aux articles de la revue Droit & Défesne de 1999 à 2003
Participation de l’AFDSD à des manifestations scientifiques
Le Pr. Bertrand Warusfel organise à l’Université Paris 8 dans le cadre du projet Archives et droit international, un séminaire sur Les archives face aux secrets de l’Etat le 22 septembre 2018.
Programme du séminaire du 22 novembre 2018 à l’Université Paris 8
Le Pr. Sébastien-Yves Laurent (Université de Bordeaux) co-organise (avec Didier Bigo – CERI et Laurent Bonnelli, Université de Nanterre) les 24-26 septembre 2018 à Sciences-Po un colloque international, organisé dans le cadre de l’ANR UTIC, sur le thème SIGINT Intelligence Transnational Activities in France and Europe: a changing landscape, auquel participera également le Pr. Bertrand Warusfel (Université Paris 8).
Programme du colloque CERI les 24-26 septembre 2018
Le Pr. Bertrand Warusfel et Pierre Berthelet participent à la 7ème école d’automne de la chaire Jean Monnet de l’Université Laval consacré à l’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne (Québec, 30 octobre / 2 novembre 2018)
Programme de l’école d’automne de l’Université Laval
Bertrand Pauvert, maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace, directeur du CERDACC (EA n° 3992) et administrateur de l’AFDSD, organise le 14 mars 2018 un colloque sur le thème Le garde particulier, d’une surveillance de la ruralité à la sécurisation des territoires, un modèle pour la sécurité collective ? Ce colloque se tiendra à la faculté de droit sur le campus Fonderie à Mulhouse. Il étudiera une institution de sécurité très ancienne bien que méconnue : les près de 60.000 gardes particuliers que compte la France et qui sont des agents privés qui peuvent constater des infractions, dresser des procès-verbaux et parfois contrôler les identités et être armés.
Programme et inscriptions au colloque du 14 mars 2018
Colloque Quels moyens pour la sécurité privée ? le 31 janvier 2018 à la faculté de droit de Paris Descartes (Malakoff) co-dirigé par Christophe Aubertin, Maître de conférences (Université Paris-Descartes) administrateur de l’AFDSD et le Pr Xavier Latour (Université de Nice), secrétaire général de l’AFDSD
Programme et inscriptions au colloque du 31 janvier 2018
Le Pr. Sébastien-Yves Laurent (Faculté de droit et de science politique de l’Université de Bordeaux) organise la 4ème édition de l’Université d’été Defence Security Cyber (DSC) du 28 au 30 juin 2018 à Bordeaux, avec notamment la participation du Pr. Bertrand Warusfel (Université Paris 8).
Programme de la 4ème Université Defence Security Cyber
Publication des membres de l’AFDSD
Bertrand Warusfel, « Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme », sur le site hestia.hypotheses.org.
Jean-Christophe Videlin, « La loi de programmation miltaire 2019-2025, une loi financière et… juridique », AJDA, n° 33, 8 octobre 2018, p. 1894.
Bertrand Warusfel, « The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism » in Ian Leigh & Njord Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century – Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
Xavier Latour, Sécurité/Police – Continuum de sécurité : quoi de nouveau ?, La semaine juridique Administrations et collectivités territoriales, n° 40, octobre 2018.
Sortie de l’ouvrage Les services départementaux d’incendie et de secours – Entre sécurité intérieure et réforme territoriale, sous la direction du Pr Olivier Renaudie, aux Editions de l’Institut Universitaire Varenne, 2018.
Xavier Latour, « Une coopération nécessaire : les administrations et la lutte contre le terrorisme », in L’Etat et le terrorisme (dir. P. Bourdon et F. Blanc), éd. de la Sorbonne, 2018, p. 187-205.
Xavier Latour, « Sécurité intérieure : un droit « augmenté » ? », AJDA, 5 mars 2018, p. 431
Bertrand Warusfel, « Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119
Charlotte Touzot, Activités militaires et protection de l’environnement, thèse (sous la direction du Pr. J. Makowiak), Université de Limoges, 13 mars 2018
Alexis Deprau, « L’évolution législative de la surveillance des communications internationales actée par la loi de programmation militaire », sur le site www.village-justice.com, juillet 2018
Xavier Latour, « La privatisation de la sécurité intérieure, appréhendée par le droit public », in La sécurité en droit public, aux Editions de l’Institut Universitaire Varenne, 2018, p. 63.