. Service militaire effectué en 1973-74 à Dijon comme aspirant de l’Armée de l’Air (escadron 2/2)
. IHEDN (101ème session régionale, Saint-Denis de La Réunion, 1990 et 57ème session nationale (2005)
. IHESI (5ème session nationale, 1994)
. Contrôleur adjoint (2005-08), puis contrôleur des armées au titre de la réserve opérationnelle depuis
depuis 2008
. Lauréat de Sciences-Po Paris, de l’Université de Paris II et de l’Institut de France
. Agrégé de droit public le 10 juin 1988
. Chevalier de la Légion d’honneur (2003) et des Palmes académiques (2010)
. Moniteur de droit public à l’Université de Paris II (1978-79)
. Assistant de droit public à l’Université de Paris II (1980-87),
-.Maître de conférences de droit public à la Faculté de droit de Paris XII-Saint-Maur (1987-88)
. Professeur aux l’Université de La Réunion (1988-92), René Descartes- Paris V (1992-2002) et Paris II (2002-22)
. Professeur émérite de l’Université Paris – Panthéon-Assas depuis le 1er septembre 2022
2. Liste des travaux en droit de la sécurité et de la défense depuis 2012
A. Ouvrages
. Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Aix, Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM), 2015, 393 p. (en codir. avec Bertrand PAUVERT)
. Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, Paris, Mare & Martin, 2017, p. (en coord. avec Franck DURAND)
. Code de la sécurité intérieure, coll. Codes bleus commentés, 5ème éd., Paris, LexisNexis, 2022, 2 026 p. (en codir. avec Xavier LATOUR) : préface, introduction et Livre Ier : principes généraux et organisation de la sécurité intérieure.
B. Articles
. Préface de la thèse de Jérôme MILLET, Autorités de police et sécurité locale, Paris, Mare et Martin, 2012, p. 11-15.
. » L’ordre public en outre-mer « , in Charles-André DUBREUIL (dir.), L’Ordre public (Actes du colloque organisé à Clermont, les 15-16 décembre 2011), Paris, Cujas, 2013, p. 227-246.
. « A propos du Code de la sécurité intérieure », JCP A 2014, 2075, n° 11-12, 17 mars 2014, p. 29-30 et JCP G 2014, 329, n° 12, 24 mars 2014, p. 516-518.
. Commentaire du Code de la sécurité intérieure : entretien sur le nouveau Code de la sécurité intérieure commenté, Cahier législatif, série Codes et lois, suppl. n° 262 – avril 2014, Sécurité intérieure, LexisNexis, p. 3-4..
. « Le contrôle parlementaire des opérations extérieures des forces armées françaises », in Christian VALLAR et Xavier LATOUR (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2013 (Actes du 1er colloque de l’AFDSD (Nice, 27-28 sept. 2013), Paris & Aix, PUAM, 2014, p. 63-78.
. » La Constitution de 1958 et l’urgence « , in Mélanges Philippe Godfrin, Paris, Mare et Martin, 2014, p. 185-205.
. « La codification du droit de la sécurité nationale », Les Cahiers de la sécurité intérieure, 25 ans de réflexion, 1er sec. 2014, p. 226-232.
. » Les dispositifs d’état d’exception : l’article 16 de la Constitution, l’état de siège et l’état d’urgence », in Pascal MBONGO (dir.), Traité de droit de la police et de la sécurité, Paris, LGDJ, 2014, p. 301- 334.
. » Les ministres chargés de la sécurité et de la défense sous la Ve République », in Olivier GOHIN et Bertrand PAUVERT (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Actes du 2ème colloque de l’AFDSD (Mulhouse, 25-25 septembre 2014), Paris & Aix, PUAM, 2015, p. 115-133.
. « La Constitution et l’intervention des forces armées françaises en Centrafrique et en Irak », in Olivier GOHIN et Bertrand PAUVERT (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Actes du 2ème colloque de l’AFDSD (Mulhouse, 25-25 septembre 2014), Paris & Aix, PUAM, 2015, p. 275-278.
. » Défense et service public », in Mélanges Jean-Pierre Machelon, Paris, LexisNexis, 2015, p. 423-439.
. « L’association professionnelle dans les forces armées », in Matthieu CONAN et Béatrice THOMAS-TUAL (coord), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, vol. 1, Actes du 3ème colloque de l’AFDSD (Brest, 24-24 septembre 2015), Paris, Mare & Martin, 2016, p. 169-188.
. Propos introductifs in François DIEU, Xavier LATOUR et Christian VALLAR (dir), Gendarmerie, service public, service au public, Actes du colloque CERDACFF (Nice, 8 juin 2016), coll. Droit de la sécurité et de la défense, Paris, Mare & Martin, 2016, p. 17-22.
. « L’état d’urgence : droit et contentieux constitutionnel », in Olivier GOHIN et Franck DURAND (coord.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, vol. 2, Actes du 3ème séminaire de l’AFDSD (IPAG de Paris, 31 mars 2016) sur L’état d’urgence, nécessité de la sécurité et de la défense, Paris, Mare & Martin, 2017, p. 101-119.
. « Libertés fondamentales et contentieux juridictionnel de l’état d’urgence » in Bertrand WARUSFEL et Florent BAUDE (coord.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, vol. 3, Paris, Mare & Martin, 2018, p. 55-75.
. « Constitution, sécurité et libertés », cours de la XXXIIIe session de l’Académie internationale de droit constitutionnel (AIDC) sur le thème : Constitution, sécurité et défense (Carthage, 25 août – 8 septembre 2017) in Politeia 2018, n° 34, p. 57-105.
. « Avant-propos » in Bertrand PAUVERT et Muriel RAMBOUR (dir.), Le garde particulier – Entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires, Actes du colloque du CERDACC (Mulhouse, 14 mars 2018), coll. Colloques & Essais, Paris, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 7-11.
. « Les leçons en droit de l’état d’urgence à l’endroit (2015-17) « , in Sébastien-Yves LAURENT (coord.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, vol. 4, Actes du 6ème colloque de l’AFDSD (Bordeaux, 27-28 septembre 2018), Paris, Mare & Martin, 2019, p. 143-153.
. « L’obstacle du secret dans l’instruction du procès administratif « , in Marie-Odile DIEMER, Xavier LATOUR, Pauline TÜRK et Christian VALLAR (dir.), Le juge et la sécurité nationale, Actes du colloque du CERDACFF (Nice, 25-26 octobre 2018), coll. Droit de la sécurité & de la défense, Paris, Mare & Martin, 2019, p. 227-245.
. « Propos conclusifs » in Pascale MARTIN-BIDOU et Anne-Sophie TRAVERSAC (coord.), L’Europe de la sécurité et de la défense, Actes du 6ème séminaire annuel de l’AFDSD (Paris II, 28 mars 2019) publiés sur le site afdsd.fr
. » L’état d’urgence sanitaire (les lois des 23 mars et 11 mai 2020) « , RFDA 2020, n° 4, Dossier « Covid-19 et droit public, p. 604-613.
. « Rapport de synthèse » in Christophe AUBERTIN et Xavier LATOUR (dir.), Les missions de la sécurité privée, Actes du colloque du 29 janvier 2020, Faculté de droit de Paris V) coll. Droit de la sécurité et de la défense, Paris, Mare & Martin, 2020, p. 143-157.
. » Loi Sécurité globale : propos introductifs », JCP A 2021. 2214, n° 27, 5 juil. 2021, p. 15-16.
. « La sécurité dans la Constitution de 1958 », communication au 8ème colloque annuel de l’AFDSD (Lyon, 24-25 septembre 2020), in David CUMIN et Thomas MESZAROS (coord.), ADSD vol. 6 – 2021, p. 19-29.
224. « Retour d’expérience juridique sur l’urgence dans tous ses états », in Dossier « Stratégie de défense et sécurité nationale », Revue Défense Nationale n ° 845, décembre 2021, p. 18-25.
3. Enseignements en droit de la sécurité et de la défense
. Cours de Cadres juridiques de la défense en DESS, puis Master 2 professionnel Défense (2002-05)
. Partie Droit interne du cours de Droit public de la sécurité et de la défense en Master 2 recherche Relations internationales – option Sécurité et défense de 2005 à 2009
. Partie Droit institutionnel interne du cours de Droit public de la sécurité et de la défense en Master 2 Sécurité et défense depuis 2009
4. Direction de thèses suivantes :
. Fabrice HELEWA (Paris V, 16.09.8_98) sur » La cession forcée des biens intéressant la défense nationale »
. Omanyondo NDJATE (Paris V, 30.09.05) sur » La Gendarmerie au Congo «
. Jérôme MILLET(Paris II, 27.09.10) sur « Autorités de police et sécurité locale »
. Thierry CHETRIT (Paris II, 02.05.12) sur « Sécurité intérieure et criminalité contemporaine »
. Alexis DEPRAU (Paris II, 29.11.17) sur « Droit du renseignement et sécurité nationale « .
. Tony SARTINI (28.11.18) sur » La logique économique de la criminalité émergente »
. Mohammed EL ANTRI (Paris II, 18.09.19) sur » La gestion des risques de sécurité civile au Maroc »
5. Administration
– Directeur adjoint du Centre d’Études et de Recherches en Relations Internationales et Géopolitique de l’Océan Indien (CERIGOI) de La Réunion de 1988 à 1992
– Membre du Conseil d’administration du Centre de recherches Droit et Défense de 1992 à 2002
– Directeur du Centre de recherches Doit et Défense depuis 1999 et directeur honoraire depuis 2002
– Directeur de la Revue Droit et Défense de 1993 à 2003 .
– Directeur de l’option Sécurité et défense (2005-09) du Master 2 recherche Relations internationales et du Master Sécurité et défense (2009-22)
– Membre du Conseil d’administration depuis la création de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense en 2012, président (2012-22), puis président d’honneur de l’AFDSD
– Co-directeur du Code bleu commenté de la sécurité intérieure (LexisNexis) depuis 2014 et de l’Annuaire du droit de la sécurité et de la défense – ADSD (Mare & Martin) depuis 2016