JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024

Séance d’ouverture:

Général de division Emmanuel CHARPY
Sous-Directeur en charge du Pôle formation de la Direction des ressources humaines de l’Armée de Terre (DRHAT), ancien Commandant des écoles militaires de Saumur et de l’école de cavalerie, Commandant de l’Académie militaire de Saint-Cyr-Coëtquidan.

Xavier LATOUR,
Professeur de droit public à l’Université Côte d’Azur, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de Nice, Président de l’AFDSD

Atelier 1 : Libertés individuelles et collectives

Présidence : Jean-Christophe VIDELIN Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Doyen de la Faculté de droit de Grenoble, administrateur de l’AFDSD

Rapport : Messaoud SAOUDI

L’individualisation du militaire : regards juridiques Jean-Christophe VIDELIN, professeur à l’Université Grenoble-Alpes, doyen de la Faculté de droit de Grenoble, administrateur de l’AFDSD

Contrôles d’identité et stratégie de sécurité publique Messaoud SAOUDI, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean-Moulin – Lyon III

Le droit au service de la lutte contre la délinquance dans les ensembles d’habitation Xavier LATOUR, professeur à l‘Université de Côte d’Azur, doyen de la Faculté de droit et de science politique de Nice, président de l’AFDSD

Sécurité civile et propriété privée Jean ROOS, Docteur en droit public de l’Université Côte d’Azur, secrétaire de l’AFDSD

Réquisition ou assignation lors d’une grève ou d’autres mouvements sociaux Pierre BOURDON, professeur de droit public à l’Université CY Cergy-Pontoise

Les forces morales dans les sociétés militaire et civile : regard sociologique Axel AUGÉ, maître de conférences HDR de sociologie à l’Académie militaire de Saint-Cyr, directeur de l’Observatoire des Forces Morales (CReC Saint-Cyr)

Atelier 2 : Armement et renseignement

Présidence : Bertrand WARUSFEL Professeur à l’Université Vincennes-Saint-Denis (Paris 8), avocat, vice-président de l’AFDSD

Rapport : Béatrice GUILLAUMIN

La formation juridique des militaires, entre histoire et actualité – L’exemple des élèves de l’École militaire spéciale de Saint-Cyr au XIXe siècle Laurent REVERSO, professeur d’histoire du droit à l’Université de Toulon

Le droit français des munitions Guillaume GAUTHIÉROT, capitaine de l’Armée de terre, commandant d’unité au Groupement Munitions de Brienne-le-Château

La place de la communauté militaire au sein de l’appareil français de renseignement Béatrice GUILLAUMIN, maitre de conférences de droit public à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

L’ingérence économique : mesure(s) et contre-mesures dans la France du XXIe siècle Laurent DROUVOT, docteur en droit, officier de police judiciaire à la Direction interdépartementale du Var

Au-delà du conflit : défis de la guerre juridique pour les agences de contre-espionnage dans les démocraties Nicolas LE SAUX, docteur en droit, président d’ATAO, chercheur associé au CERDACFF, administrateur de l’AFDSD

Atelier 3 : Relations internationales et politique comparée

Présidence : Olivier GOHIN Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas, président d’honneur de l’AFDSD

Rapport : Reine WAKOTE

L’usage de la force dans la troisième dimension face au droit international Pascal DUPONT, docteur en droit, commissaire général des armées (2S), secrétaire général de la Société française de droit aérien et spatial

Les administrations douanières entre éthique et déontologie Franck DURAND, maître de conférences HDR de droit public à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, administrateur de l’AFDSD

Aspects récents  de la lutte contre l’immigration irrégulière
Marc-Antoine GRANGER, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Côte d’Azur, administrateur de l’AFDSD

L’état de guerre en droit constitutionnel belge : involutions d’un régime anachronique et perspectives d’évolutions
Nicolas BERNARD, référendaire à la Cour constitutionnelle de Belgique

Le réveil de la défense allemande Reine WAKOTE, maître de conférences de droit public à l’Université de Lorraine à Metz

« Aux armes, citoyens ! ». Les dispositifs juridiques d’engagement des citoyens pour la défense de la nation : approche de droits français et comparé Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas, trésorière de l’AFDSD

Fin d’après-midi
Assemblée générale ordinaire de l’AFDSD
Conseil d’administration de l’AFDSD

VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024

Atelier 4 : Droit des conflits armés

Présidence : Pascale MARTIN-BIDOU Maître de conférences HDR de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas, administratrice de l’AFDSD

Présentation du Manuel de droit des opérations militaires  Joris CUZIN, commissaire en chef de 2^e classe, Chef du bureau du droit des conflits armés, Direction des affaires juridiques, Ministère des Armées.

Analyse critique du Manuel de droit des opérations militaires. Le problème du discernement des combattants ennemis David CUMIN, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean-Moulin – Lyon III, administrateur de l’AFDSD

Le Manuel et l’opérationnel Intervenant à confirmer

L’hybridation du droit des conflits armés : quel droit pour les opérations multi-milieux ou multi-champs ? Philippe Ch.-A. GUILLOT maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Rouen-Normandie, détaché à l’École de l’Air et de l’Espace, Centre de recherche de l’École de l’Air (Créa, UR 09.401)

Le transfert d’armements de guerre à des belligérants : état juridique des lieux Laurent TRIGEAUD, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas

La prise en compte du corps dans les conflits armés Hélène TERROM, docteur en droit, enseignant-chercheur en droit public  à l’Université catholique de l’Ouest à Angers (CREDO), chercheur associé au CReC, administratrice de l’AFDSD

Séance de clôture du colloque

Restitution des ateliers et débats

Président : Xavier LATOUR
Atelier 1 : Messaoud SAOUDI
Atelier 2 : Béatrice GUILLAUMIN
Atelier 3 : Reine WAKOTE
Atelier 4 : Pascale MARTIN-BIDOU

Conférence publique :

Retour d’expérience : les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Propos conclusifs du Président de l’AFDSD

Programme et inscription au colloque des 26-27 septembre 2024