Né le 20 juillet 1962 à Pont L’Abbé (Finistère)
Nationalité française Marié, deux enfants
E-mail : mconan@univ-paris1.fr
Titres et diplômes
2005 Agrégation de droit public 1995 Habilitation à diriger des recherches – Université René Descartes (Paris V)
1992 Doctorat en droit public – Université de Nanterre (Paris X) Thèse de finances publiques : « La non-obligation de dépenser »
1987 DEA de sciences politiques / relations internationales, option défense, Université Panthéon Sorbonne (Paris I) 1985 DEA de finances publiques – Université Panthéon Sorbonne (Paris I)
1984 Maîtrise en droit public – Université de Nantes 1983 Licence en droit – Université de Nantes 1982 DEUG de droit – Université de Nantes
Universités d’affectation
Professeur agrégé de droit public, Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne Depuis le 1er septembre 2017
Professeur agrégé de droit public, Université de Paris Nanterre 2007 – 2017
Professeur agrégé de droit public, Université de Bretagne Occidentale – Brest 2005 – 2007
Maître de conférences de droit public, Université de Paris V – René Descartes 1993-2005
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université de Cergy Pontoise 1991-1993
Chargé d’enseignements, Université de Paris X – Nanterre 1989-1991
Spécialisé en Droit budgétaire & comptable, Droit fiscal, Contentieux financier public, Finances publiques
Directeur du Master 2 « Droit & gestion des collectivités territoriales », Université de Paris I – Panthéon Sorbonne
Enseignement de « Finances, économie et gestion de la sécurité et de la défense » au sein du Master 2 « Sécurité & Défense », Université de Paris II – Panthéon Assas
Spécialisé en Droit budgétaire & comptable, Droit fiscal, Contentieux financier public, Finances publiques
Enseignement de « Finances, économie et gestion de la sécurité et de la défense » au sein du Master 2 « Sécurité & Défense », Université de Paris II – Panthéon Assas
Membre du Conseil d’administration de l’AFDSD après en avoir été le Trésorier de 2012 à 2022
Publications en droit de la sécurité et de la défense
Ouvrage :
Annuaire 2016 du Droit de la Sécurité & de la Défense – Mare & Martin, octobre 2016, (Dir.). En collaboration avec Béatrice THOMAS-TUAL.
Singularité(s) des finances publiques de la défense & de la sécurité : hier et aujourd’hui – Colloque de l’Université d’été de la Société française de finances publiques, Montpellier (1, 2, 3 juillet 2019) Mare & Martin, mars 2021 – En collaboration avec Fabien CARDONI (HDR / CNRS) et les Professeurs Etienne DOUAT et Céline VIESSANT.
Organisation de Colloque :
Journée d’étude (29 mars 2018) consacrée à « La programmation financière de la sécurité & de la défense », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisé par le département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) et l’Association française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD). Actes disponibles en ligne en suivant le lien
Journée d’étude (26 mars 2015) consacrée à « L’Environnement, enjeu de la Sécurité & de la Défense », Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, organisé par le Centre de recherches sur le Droit public (CRDP), l’IPAG et l’Association française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD). Publié in Annuaire 2016 du Droit de la Sécurité & de la Défense – Mare & Martin, octobre 2016.
Articles :
2018 « Les lois de règlement relatives à la période de guerre » – Revue française de finances publiques n°141.
2010 « Quelles finances pour quelle Défense ? », in Mélanges en l’honneur du Professeur Robert HERTZOG – Economica.
Communications :
Les limites juridiques de la programmation financière de la sécurité et de la défense, communication à la Journée d’étude consacrée à « La programmation financière de la Sécurité & de la Défense», Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (29 mars 2018)
Colloque de l’Université de Bretagne Occidentale organisée par le Centre de recherche administrative et l’Association française de Droit de la Sécurité et de la Défense « Droit de la sécurité et de la défense 2015 » (24 et 25 septembre) : L’exécution et la révision de la loi de programmation militaire 2014-2019. Publication in Annuaire 2016 du Droit de la Sécurité & de la Défense, M. CONAN & B. THOMAS-TUAL (Dir.), Mare & Martin, octobre 2016.
2005 Institut de la gestion publique et du développement économique, Séminaire du CHEFF « « Histoire de la gestion des finances publiques de 1815 à nos jours » – (23 novembre) : La loi de règlement, victime collatérale de la guerre de 1870. Publication in Revue du Trésor 2006 / 5 et in L’invention de la gestion des finances publiques – Elaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle, P. BEZES, F. DESCAMPS, S. KOTT, L. TALLINEAU (dir.) – Comité pour l’histoire économique et financière de la France, octobre 2010.
2004 Journée d’étude de l’Université de Paris V – René Descartes organisée par le centre de recherches Droit de la sécurité & de la défense, « La sécurité financière et l’État » (6 février): Les emprunts garantis par l’État. Publication des actes en mai 2004, L’Harmattan.
2001 Colloque de l’Université Robert Schuman – Strasbourg III organisé par le CERAFI et la Société française de finances publiques, « La mutation des finances publiques » (7 et 8 décembre) : Budget de la défense et réduction des dépenses publiques. Publication des actes en septembre 2002 – Revue française de finances publiques n°79.
2001 Journée d’étude de l’Université de Paris V – René Descartes organisée par le centre de recherches Droit & Défense, « Le renseignement français contemporain – aspects politiques et juridiques » (5 octobre 2001) : Les activités de renseignement devant les juridictions administratives. Publication des actes en septembre 2003, L’Harmattan.
2000 Colloque de l’Université de Montpellier I organisé par l’ESID « Défense et finances publiques » (8 et 9 juin) : Les spécificités de la loi de programmation militaire. Publication des actes en mars 2004, L’Harmattan & Innoval.
1997 Colloque des Universités de Montpellier I et III organisé par l’ERED et l’ESID « Défense et aménagement du territoire » (4 et 5 décembre) : Les conventions Etat / régions relatives au redéploiement industriel et aux restructurations de la défense. Publication des actes en juillet 2001.
Autres travaux réalisés dans le domaine de la Sécurité & Défense :
2006 : Co-rédaction de la chronique de l’Observatoire de la LOLF, « Sécurité & Défense » – Revue française de finances publiques n°95.
2002 : Réalisation du numéro 202 de la Revue de la gendarmerie nationale intitulé « Droit & Défense ». Contribution personnelle : Cadre juridique des forces en opérations extérieures.
2001-2002: Participation à l’étude collective initiée par le commandement de la doctrine et de l’enseignement militaire supérieur (CDES) de l’armée de terre et intitulée « L’environnement juridique des forces terrestres en opération extérieure de résolution de crise ». Contribution personnelle : La définition des opérations extérieures en droit interne.
1993-2001 : Membre du comité de rédaction de la Revue Droit & Défense publiée par le Centre de recherches Droit & Défense (Université de Paris V – René Descartes)
Contribution personnelle – rédaction de vingt articles sur la période :
– Les spécificités de la loi de programmation militaire (2001, n°4)
– Les crédits budgétaires de la défense pour 1999 (n°4) – Les crédits budgétaires de la police pour 1999 (1998, n°4)
– La révision des procédures financières au sein du ministère de la défense (1998, n°3) 1997 – Les crédits budgétaires de la défense pour 1998 (1997, n°4)
– La budgétisation du fonds de concours autoroutier – Le financement des missions de la gendarmerie sur les autoroutes (n°4) – Les crédits budgétaires de la police nationale pour 1998 (1997, n°4)
– Les conventions État / régions relatives au redéploiement industriel et aux restructurations de la défense (1996, n°4).
– Les crédits budgétaires de la défense pour 1997 (n°4) – Les crédits budgétaires de la police nationale pour 1997 (1996, n°4)
– La loi de programmation militaire pour les années 1997 à 2002 (n°3) – Le « non-budget » de la défense pour 1996 (1996, n°1)
– Les crédits budgétaires de la police nationale pour 1996 (1996, n°1)
– Le projet de budget militaire pour 1996 (1995, n°4)
– Les nouvelles règles relatives à l’édification des casernements de gendarmerie par les collectivités locales (1995, n°2)
– Le gel des crédits militaires décidé le 21 février 1995 (n°2) – Les crédits budgétaire de la défense en 1995 (1995, n°1)
– Les limites juridiques de la programmation militaire (1994, n°4)
– Le Livre blanc sur la défense ; les ressources – De la loi d’orientation de maîtrise des dépenses publiques à la loi de programmation militaire (1994, n°2)
– Le projet de budget militaire pour 1994 (1993, n°2)